Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA PAILLOTE PLAGE PRIVEE SETE
TEL SETE, SAS

Numéro de dépôt :
4386273
Date de dépôt :
05/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2027
LA PAILLOTE PLAGE PRIVEE SETE de TEL SETE

Présentation de la marque LA PAILLOTE PLAGE PRIVEE SETE

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEL SETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PAILLOTE PLAGE PRIVEE SETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEL SETE domicilié(e) 278 Avenue du Maréchal Juin - 34200 - Sète - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 869 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEL SETE, M. Sébastien Deronne domicilié(e) 71 Rue de la Victoire - 75009 - PARIS - France.

La marque LA PAILLOTE PLAGE PRIVEE SETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4386273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PAILLOTE PLAGE PRIVEE SETE arrivera à expiration en date du 5 septembre 2027.

TEL SETE a également déposé les autres marques suivantes : DEMAIN NOUS APPARTIENT , TELSETE , DEMAIN NOUS APPARTIENT , Les huîtres de Jeanne Mas ostréicole , 7KITE , DEMAIN NOUS APPARTIENT


TEL SETE, SAS - 278 Avenue du Maréchal Juin - 34200 - Sète - France - SIREN 812869170


TEL SETE, M. Sébastien Deronne - 71 Rue de la Victoire - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement sans modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.