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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEKSTYLE
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CVN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CVN
TEKSTYLE, SARL

Numéro de dépôt :
3956886
Date de dépôt :
29/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2022
CVN de TEKSTYLE

Présentation de la marque CVN

Déposée le 29 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEKSTYLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CVN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEKSTYLE domicilié(e) ZA, quartier de l'eglisette - 34190 - MOULES ET BAUCELS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEKSTYLE, SARL, M. GRISOLET Alexandre domicilié(e) ZA, quartier de l'eglisette - 34190 - MOULES ET BAUCELS - France.

La marque CVN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956886.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CVN est expirée depuis le 29 octobre 2022.


TEKSTYLE, SARL - ZA, quartier de l'eglisette - 34190 - MOULES ET BAUCELS - France


TEKSTYLE, SARL, M. GRISOLET Alexandre - ZA, quartier de l'eglisette - 34190 - MOULES ET BAUCELS - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; oignons conservés, congelés, séchés et cuits bénéficiant de l'appellation d'origine « Oignon doux des Cévennes » ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.