Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRO-FRAME
TEKNO CYCLES (SARL) CAP SAINT ANTOINE

Numéro de dépôt :
94547719
Date de dépôt :
28/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2004

Présentation de la marque PRO-FRAME

Déposée le 28 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEKNO CYCLES CAP SAINT ANTOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRO-FRAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEKNO CYCLES CAP SAINT ANTOINE domicilié(e) 155 RUE DE ROSNY, 93100 MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 201 321 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEKNO CYCLES CAP SAINT ANTOINE - France.

La marque PRO-FRAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO-FRAME est expirée depuis le 28 novembre 2004.

TEKNO CYCLES CAP SAINT ANTOINE a également déposé les autres marques suivantes : ZENITH CONCEPT , BOUT'CHOU


TEKNO CYCLES (SARL) CAP SAINT ANTOINE - 155 RUE DE ROSNY, 93100 MONTREUIL - France - SIREN 352201321


TEKNO CYCLES CAP SAINT ANTOINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-19

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Jeux, jouets

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].