Déposée le 28 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEKNO CYCLES CAP SAINT ANTOINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRO-FRAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-02 du 13 janvier 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEKNO CYCLES CAP SAINT ANTOINE domicilié(e) 155 RUE DE ROSNY, 93100 MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 201 321 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEKNO CYCLES CAP SAINT ANTOINE - France.
La marque PRO-FRAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547719.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO-FRAME est expirée depuis le 28 novembre 2004.
TEKNO CYCLES CAP SAINT ANTOINE a également déposé les autres marques suivantes : ZENITH CONCEPT , BOUT'CHOU
TEKNO CYCLES (SARL) CAP SAINT ANTOINE - 155 RUE DE ROSNY, 93100 MONTREUIL - France - SIREN 352201321
TEKNO CYCLES CAP SAINT ANTOINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-19
Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Jeux, jouets
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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