Déposée le 21 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) TEKELEC AIRTRONIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VALDIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-52 du 30 décembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEKELEC AIRTRONIC domicilié(e) 5, rue Carle Vernet, 92315 SEVRES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 689 800 423 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel BERNARD TEKELEC AIRTRONIC S.A. - France.
La marque VALDIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545844.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEKELEC AIRTRONIC Société anonyme - 5, rue Carle Vernet, 92315 SEVRES Cedex - France - SIREN 689800423
Monsieur Daniel BERNARD TEKELEC AIRTRONIC S.A. - France
Inscription le 27 février 2001 - Rejet partiel n°316253 - Publication au BOPI 2001-02-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12
Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52
Moteurs (autre que véhicules terrestres) dispositifs d'alimentation, générateurs d'impulsions, générateurs de fonctions, convertisseurs, filtres. Appareils et instruments scientifiques, et électroniques et leurs composants, en particulier composants actifs tels que semiconducteurs, dispositifs d'optoélectronique, circuits intégrés ; cartes et modules ; composants passifs tels que condensateurs, résistances, potentiomètres, inductances, transformateurs ; composants électromécaniques et de liaison tels que relais, commutateurs, boutons-poussoirs, touches, claviers, connecteurs, câbles, fibres optiques ; dispositifs d'affichage et de signalisation tels que voyants, indicateurs, dispositifs d'affichage alphanumérique, écrans ; appareils et systèmes de mesure électriques et électroniques, en particulier voltmètres, ampèremètres, ohmmètres, multimètres, fréquencemètres, compteurs, capteurs, analyseurs, systèmes de commande, de contrôle ou d'enregistrement, enregistreurs ; dispositifs informatiques, leurs pièces détachées, sous-ensembles, en particulier mémoires vives et mémoires de masse ; microprocesseurs, micro-ordinateurs, périphériques d'entrée/sortie et de dialogue, logiciels, appareils de test, de contrôle, d'analyse, d'émulation, de simulation, de qualification, de surveillance de matériels téléinformatique, de télécommunications, de radio, de radar et de transmission par fibres optiques, lasers ; éléments pour ces appareils et systèmes, en particulier logiciels, progiciels, housses, coffrets des matériels précités.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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