Déposée le 28 février 1989 par la Société Anonyme (SA) TEKELEC AIRTRONIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TKM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEKELEC AIRTRONIC domicilié(e) rue Carle Vernet, BP 2, 92315 SEVRES CEDEX. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jacques LAMBERT. - France.
La marque TKM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516673.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEKELEC AIRTRONIC (SA) - rue Carle Vernet, BP 2, 92315 SEVRES CEDEX. - France
Mr Jacques LAMBERT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32
Appareils et instruments scientifiques, électriques et électroniques et leurs composants, en particulier: composants actifs tels que semiconducteurs, diodes, circuits hybrides, circuits intégrés;éléments pour circuits hyperfréquences tels que circulateurs, isolateurs, dispositifs d'optoélectronique, circuits intégrés, cartes et modules;composants passifs tels que condensateurs, résistances, potentiomètres, inductances, transformateurs;composants électromécaniques et de laison tels que relais, commutateurs, interrupteurs, connecteurs, cables, guides d'ondes, fibres optiques;appareils et systèmes de mesures électriques et électroniques, en particulier: systèmes de commande, contrôle ou enregistrement, enregistreurs;appareils de contrôle et analyse dans les domaines télécommunications, radio, radar, transmissions par fibres optiques, lasers;éléments pour ces appareils et systèmes, en particulier logiciels, progiciels, housses, coffrets; matériaux silicium, ferrites, céramiques, diélectriques isolants.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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