Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYNCHRONOUS NETWORK SOLUTIONS
TEKELEC AIRTRONIC S.A.

Numéro de dépôt :
93455381
Date de dépôt :
16/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2003

Présentation de la marque SYNCHRONOUS NETWORK SOLUTIONS

Déposée le 16 février 1993 par la Société Anonyme (SA) TEKELEC AIRTRONIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYNCHRONOUS NETWORK SOLUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEKELEC AIRTRONIC domicilié(e) Cité des Bruyères, Rue Carle Vernet, B.P. 2, 92315 SEVRES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 689 800 423 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Simone BRECHARD TEKELEC AIRTRONIC S.A. - France.

La marque SYNCHRONOUS NETWORK SOLUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYNCHRONOUS NETWORK SOLUTIONS est expirée depuis le 16 février 2003.

TEKELEC AIRTRONIC a également déposé les autres marques suivantes : JOHANSON FRANCE , PLATON , TA , METCAL , THEMIS , TEKMIS , ACODIS , TAMKO , VALDIX , FFM SOFTWARE


TEKELEC AIRTRONIC S.A. - Cité des Bruyères, Rue Carle Vernet, B.P. 2, 92315 SEVRES Cedex - France - SIREN 689800423


Madame Simone BRECHARD TEKELEC AIRTRONIC S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-30

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Moteurs; dispositifs d'alimentation, générateurs d'impulsions, générateurs de fonctions, convertisseurs, filtres.Appareils et instruments scientifiques, électriques, et électroniques et leurs composants, en particulier composants actifs tels que semiconducteurs, dispositifs d'optoélectronique, circuits intégrés; cartes et modules; composants passifs tels que condensateurs, résistances, potentiomètres, inductances, transformateurs; composants électro-mécaniques et de liaison tels que relais, commutateurs, boutons-poussoirs, touches, claviers, connecteurs, câbles, fibres optiques; dispositifs d'affichage et de signalisation tels que voyants, indicateurs, dispositifs d'affichage alphanumérique, écrans; outils pour le test et l'utilisation en fabrication de ces composants; appareils et systèmes de mesure électriques et électroniques, en particulier voltmètres, ampèremètres, ohmmètres, multimètres, fréquencemètres, compteurs, capteurs, analyseurs, systèmes de commande, de contrôle ou d'enregistrement, enregistreurs; dispositifs informatiques, leurs pièces détachées, sous-ensembles, en particulier mémoires vives et mémoires de masse; microprocesseurs, micro-ordinateurs, périphériques d'entrée/sortie et de dialogue, systèmes de développement, matériels et logiciels, matériels pour la réalisation et la gestion de réseaux locaux ou l'interconnexion avec des réseaux publics ou privés; appareils de test, de contrôle, d' analyse, d'émulation, de simulation, de qualification, de surveillance de matériels de téléinformatique, de télécommunications, de radio, de radar et de transmission par fibres optiques, lasers; éléments pour ces appareils et systèmes, en particulier logiciels, progiciels, housses, coffrets

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.