Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEQUOIA
TEKELEC AIRTRONIC (S.A.)

Numéro de dépôt :
98762538
Date de dépôt :
01/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2008

Présentation de la marque SEQUOIA

Déposée le 1 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) TEKELEC AIRTRONIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEQUOIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEKELEC AIRTRONIC domicilié(e) 5, rue Carle Vernet, 92310 Sèvres - France et immatriculée sous le numéro RCS 689 800 423 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie MASSON TEKELEC AIRTRONIC - France.

La marque SEQUOIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEQUOIA est expirée depuis le 1 décembre 2008.

TEKELEC AIRTRONIC a également déposé les autres marques suivantes : JOHANSON FRANCE , PLATON , TA , METCAL , THEMIS , TEKMIS , ACODIS , TAMKO , VALDIX , FFM SOFTWARE


TEKELEC AIRTRONIC (S.A.) - 5, rue Carle Vernet, 92310 Sèvres - France - SIREN 689800423


Sophie MASSON TEKELEC AIRTRONIC - France


Inscription le 23 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300794 - Publication au BOPI 2000-05-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Composants et systèmes électroniques et informatiques pour : - appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement, - appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Machines-outils, moteurs autres que pour véhicules terrestres. Recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.