Présentation de la marque O.D.M.S. OPEN DOCUMENT MANAGEMENT SYSTEM
Déposée le 19 février 1997 par la Société Anonyme (SA) TEKELEC AIRTRONIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « O.D.M.S. OPEN DOCUMENT MANAGEMENT SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-13 du 28 mars 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEKELEC AIRTRONIC domicilié(e) 5, rue Carle Vernet, 92315 SEVRES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 689 800 423 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel BERNARD TEKELEC AIRTRONIC - France.
La marque O.D.M.S. OPEN DOCUMENT MANAGEMENT SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664836.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEKELEC AIRTRONIC S.A. - 5, rue Carle Vernet, 92315 SEVRES Cedex - France - SIREN 689800423
Monsieur Daniel BERNARD TEKELEC AIRTRONIC - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42
Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13
Logiciels pour ordinateurs. Accessoires pour ordinateurs (manuels d'utilisation).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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