Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ASSCHER
TEKELEC AIRTRONIC, société anonyme

Numéro de dépôt :
1331097
Date de dépôt :
15/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2005

Présentation de la marque ASSCHER

Déposée le 15 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) TEKELEC AIRTRONIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASSCHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEKELEC AIRTRONIC domicilié(e) 5, rue Carle Vernet, 92315 SEVRES Cedex (dossier no 2054997) - France et immatriculée sous le numéro RCS 689 800 423 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel BERNARD TEKELEC AIRTRONIC S.A. domicilié(e) (dossier no 2054997) - France.

La marque ASSCHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASSCHER est expirée depuis le 15 novembre 2005.

TEKELEC AIRTRONIC a également déposé les autres marques suivantes : JOHANSON FRANCE , PLATON , TA , METCAL , THEMIS , TEKMIS , ACODIS , TAMKO , VALDIX , FFM SOFTWARE


TEKELEC AIRTRONIC, société anonyme - 5, rue Carle Vernet, 92315 SEVRES Cedex (dossier no 2054997) - France - SIREN 689800423


Monsieur Daniel BERNARD TEKELEC AIRTRONIC S.A. - (dossier no 2054997) - France


Renouvellement sans limitation le 19 septembre 1995 n°2054997 - Publication au BOPI 1995-09-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.