Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAZ BASSIN
TEJERA Auguste

Numéro de dépôt :
3077623
Date de dépôt :
15/01/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/01/2011

Présentation de la marque GAZ BASSIN

Déposée le 15 janvier 2001 par la société TEJERA Auguste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GAZ BASSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Le déposant est la société TEJERA Auguste domicilié(e) GAZ BASSIN, 4 allée des ormes, 33260 La Teste - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 471 85u .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEJERA Auguste - France.

La marque GAZ BASSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAZ BASSIN est expirée depuis le 15 janvier 2011.


TEJERA Auguste - GAZ BASSIN, 4 allée des ormes, 33260 La Teste - France - SIREN 42947185u


TEJERA Auguste - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-26

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

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