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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEJEANS
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COTTON DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTTON DESIGN
TEJEANS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1733020
Date de dépôt :
05/12/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/1995
COTTON DESIGN de TEJEANS

Présentation de la marque COTTON DESIGN

Déposée le 5 décembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEJEANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COTTON DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEJEANS domicilié(e) 1, rue Saint Cannat, 13001 MARSEILLE - France.

La marque COTTON DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTTON DESIGN est expirée depuis le 5 décembre 1995.


TEJEANS (S.A.R.L.) - 1, rue Saint Cannat, 13001 MARSEILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11

Vêtements, chaussures, jeux, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].