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Marques déposées par TEIXEIRA DE LEMOS Joseph
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SIGN'MARK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGN'MARK
TEIXEIRA DE LEMOS Joseph

Numéro de dépôt :
96623039
Date de dépôt :
26/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2006

Présentation de la marque SIGN'MARK

Déposée le 26 avril 1996 par TEIXEIRA DE LEMOS Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGN'MARK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est TEIXEIRA DE LEMOS Joseph, domicilié(e) 16, chemin de St Martin, 95270 BELLOY en France - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEIXEIRA DE LEMOS Joseph - France.

La marque SIGN'MARK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623039.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGN'MARK est expirée depuis le 26 avril 2006.


TEIXEIRA DE LEMOS Joseph - 16, chemin de St Martin, 95270 BELLOY en France - France


TEIXEIRA DE LEMOS Joseph - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

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