Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TSA
TEIXEIRA DA SILVA & AZEVEDO, LDA, Société de Droit Portugais

Numéro de dépôt :
3088292
Date de dépôt :
12/03/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/2011

Présentation de la marque TSA

Déposée le 12 mars 2001 par la société étrangère TEIXEIRA DA SILVA & AZEVEDO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la société étrangère TEIXEIRA DA SILVA & AZEVEDO domicilié(e) Lugar da Portela, Vila Nova de Famalicão, 4765-110 DELAES Portugal - Portugal.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque TSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSA est expirée depuis le 12 mars 2011.


TEIXEIRA DA SILVA & AZEVEDO, LDA, Société de Droit Portugais - Lugar da Portela, Vila Nova de Famalicão, 4765-110 DELAES Portugal - Portugal


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Encres d'imprimerie.