Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPEN ACTES XII
TEITE Philippe - Entreprise Individuelle

Numéro de dépôt :
3084407
Date de dépôt :
21/02/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/02/2011
OPEN ACTES XII de TEITE Philippe

Présentation de la marque OPEN ACTES XII

Déposée le 21 février 2001 par TEITE PhilippeTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OPEN ACTES XII » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est TEITE PhilippeTODO domicilié(e) 80, rue Nationale, 59112 ANNOEULLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 840 714 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEITE Philippe - France.

La marque OPEN ACTES XII a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPEN ACTES XII est expirée depuis le 21 février 2011.


TEITE Philippe - Entreprise Individuelle - 80, rue Nationale, 59112 ANNOEULLIN - France - SIREN 394840714


TEITE Philippe - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2003-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Serrures métalliques, verrous, cadenas, clés, ferme-porte non électrique, coffre-fort, blindages, barres de portes, barreaux de grille métallique, quincaillerie métallique. Garnitures de portes métalliques, béquilles, clenches, poignées de portes en métal, portails métalliques, portes métalliques, portes blindées, gâches, chaîne de sûreté Classe 09 Serrures électriques, serrures électro- mécanique, serrures électroniques, informatisées. Serrures et systèmes motorisés, gâches électriques, ventouses électromagnétiques, appareils de contrôle d'accès (électriques et électroniques) , portier audio et vidéo (surveillance, contrôle) , alarmes (systèmes filaires ou radio.) Dispositifs électriques pour l'ouverture et le contrôle des portes. Judas-optique pour portes, automatisme de portail, ferme-porte électrique Classe 37 Coffre-fort : pose et service d'installation. Coffre-fort : réparation et entretien, serrures : pose et service d'installation, serrures : réparation et entretien, appareils de contrôle d'accès : pose et installation appareils de contrôle d'accès : réparation et entretien. Systèmes d'alarme : pose et installation, systèmes d'alarme : réparation et entretien Classe 42 Ouverture de serrures. Ouverture de coffre-fort

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.