GEMMES
Présentation de la marque GEMMES
Déposée le 5 avril 1994 par TEISSIER BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GEMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GEMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514056.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEMMES est expirée depuis le 5 avril 2004.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-43
Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20