Marque expirée - Marque en non vigueur
CHATEAU ROUSSET
Numéro de dépôt :
1486940
Date de dépôt :
30/07/1988
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
30/07/2018
Présentation de la marque CHATEAU ROUSSET
Déposée le 30 juillet 1988 par madame TEISSEIRE née FELIX Camille-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU ROUSSET »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU ROUSSET est expirée depuis le 30 juillet 2018.
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2008 n°2380923 - Publication au BOPI 2008-07-31
Renouvellement sans limitation n°2122981 - Publication au BOPI 1998-37
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08