Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU L'EBRAUDE
TEISSEIRE Jean

Numéro de dépôt :
1320010
Date de dépôt :
20/07/1985
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
20/07/2015

Présentation de la marque CHATEAU L'EBRAUDE

Déposée le 20 juillet 1985 par TEISSEIRE Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU L'EBRAUDE »

Le déposant est TEISSEIRE Jean domicilié(e) Château Rousset,33710 SAMONAC (dossier no 2293158) - 33710 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur TEISSEIRE Jean domicilié(e) Château Rousset,33710 SAMONAC (dossier no 2293158) - 33710 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU L'EBRAUDE est expirée depuis le 20 juillet 2015.

TEISSEIRE Jean a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES AUBAREDES


TEISSEIRE Jean - Château Rousset,33710 SAMONAC (dossier no 2293158) - 33710 - France


Monsieur TEISSEIRE Jean - Château Rousset,33710 SAMONAC (dossier no 2293158) - 33710 - France


Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2005 n°2293158 - Publication au BOPI 2005-07-07

Renouvellement sans limitation n°2052338 - Publication au BOPI 1995-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04

Inscription le 8 juin 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°671503 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-08

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU L'EBRAUDE"