Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur TEISSEIRE Gérard
/
CHATEAU MOULINS D'ARTHIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOULINS D'ARTHIS
M. TEISSEIRE Gérard

Numéro de dépôt :
1410510
Date de dépôt :
22/04/1987
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
22/04/2007

Présentation de la marque CHATEAU MOULINS D'ARTHIS

Déposée le 22 avril 1987 par monsieur TEISSEIRE Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU MOULINS D'ARTHIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur TEISSEIRE Gérard domicilié(e) "Rousset", 33710 SAMONAC (dossier no 2088998) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. TEISSEIRE Gérard domicilié(e) (dossier no 2088998) - France.

La marque CHATEAU MOULINS D'ARTHIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU MOULINS D'ARTHIS est expirée depuis le 22 avril 2007.


M. TEISSEIRE Gérard - "Rousset", 33710 SAMONAC (dossier no 2088998) - France


M. TEISSEIRE Gérard - (dossier no 2088998) - France


Renouvellement sans limitation le 21 avril 1997 n°2088998 - Publication au BOPI 1997-04-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU MOULINS D'ARTHIS"