TEISSEIRE FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de dépôt :
4102373
Date de dépôt :
01/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2024
Présentation de la marque TEISSEIRE LE SIROP DOSEUR
Déposée par voie électronique le 1 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEISSEIRE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TEISSEIRE LE SIROP DOSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-30 du 25 juillet 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEISSEIRE FRANCE domicilié(e) 482 Avenue Ambroise Croizat - 38920 - Crolles - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 504 599 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Heenan Paris AARPI, Mme. Anne-Sylvie Vassenaix-Paxton domicilié(e) 7 Place d'Ièna - 75116 - Paris - France.
La marque TEISSEIRE LE SIROP DOSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4102373.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEISSEIRE FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 482 Avenue Ambroise Croizat - 38920 - Crolles - France - SIREN 057504599
Heenan Paris AARPI, Mme. Anne-Sylvie Vassenaix-Paxton - 7 Place d'Ièna - 75116 - Paris - France
Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30
Enregistrement sans modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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