Marque expirée - Marque en non vigueur

SIGLISS
TEISSEIRE France Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1508158
Date de dépôt :
11/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/2019

Présentation de la marque SIGLISS

Déposée le 11 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEISSEIRE France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGLISS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEISSEIRE France domicilié(e) 482 avenue Ambroise Croizat,38926 CROLLES CEDEX (dossier no 2373587) - 38926 - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 504 599 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS (dossier no 2373587) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SIGLISS est expirée depuis le 11 janvier 2019.

TEISSEIRE France a également déposé les autres marques suivantes : FRESSY , TEISSEIRE , TEISSEIRE , TAIGA , SOUFFLISE , FREMY , MAITRE CLAUDE , TEISSEIRE , (Marque figurative) , TEISSEIRE ORGEAT FANTAISIE


TEISSEIRE France Société par Actions Simplifiée - 482 avenue Ambroise Croizat,38926 CROLLES CEDEX (dossier no 2373587) - 38926 - France - SIREN 057504599


DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS (dossier no 2373587) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 23 mai 2008 n°2373587 - Publication au BOPI 2008-05-23

Renouvellement sans limitation n°2133833 - Publication au BOPI 1999-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Inscription le 16 février 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°272177 - Publication au BOPI 1999-02-16

Inscription le 2 février 1999 - Recours en restauration n°271465 - Publication au BOPI 1999-02-02

Sirops et autres préparations pour faire des boissons; spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.