TEISSEIRE FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3370180
Date de dépôt :
12/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2025
Présentation de la marque MOULIN DE VALDONNE
Déposée le 12 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEISSEIRE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOULIN DE VALDONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-33 du 19 août 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEISSEIRE FRANCE domicilié(e) 482 AVENUE AMBROISE CROIZAT - 38920 - CROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 504 599 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.
La marque MOULIN DE VALDONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370180.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEISSEIRE FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 482 AVENUE AMBROISE CROIZAT - 38920 - CROLLES - France - SIREN 057504599
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France
Inscription le 14 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448438 - Publication au BOPI 2007-02-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-50
Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2015 n°2593811 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-07-27
Gelées, confitures, compotes ; lait et boissons lactées où le lait prédomine ; pulpes de fruits ; yaourts. Café, thé, cacao, chocolat ; sucre, succédanés du café ; boissons à base de café, de cacao ou de chocolat ; chocolat au lait (boissons) ; aromates pour boissons (autres que les huiles essentielles). Eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops pour boissons ; essences pour la préparation des boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons). Boissons alcooliques à l'exception des bières, des eaux de vie, des vins ; boissons alcooliques contenant des fruits à l'exception des eaux de vie ; apéritifs ; cidres ; cocktails ; spiritueux à l'exception des eaux de vie ; vins d'appellation d'origine ; eaux de vie d'appellation d'origine.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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