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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEISSEIRE FRANCE
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MOULIN DE VALDONNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOULIN DE VALDONNE
TEISSEIRE FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1559925
Date de dépôt :
06/11/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2029

Présentation de la marque MOULIN DE VALDONNE

Déposée le 6 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEISSEIRE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOULIN DE VALDONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEISSEIRE FRANCE domicilié(e) 482 avenue Ambroise Croizat - 38920 - CROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 504 599 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque MOULIN DE VALDONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MOULIN DE VALDONNE arrivera à expiration en date du 6 novembre 2029.

TEISSEIRE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FRESSY , TEISSEIRE , TEISSEIRE , TAIGA , SOUFFLISE , FREMY , MAITRE CLAUDE , TEISSEIRE , (Marque figurative) , TEISSEIRE ORGEAT FANTAISIE


TEISSEIRE FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 482 avenue Ambroise Croizat - 38920 - CROLLES - France - SIREN 057504599


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-11

Inscription le 1 août 1996 - Changement de nature juridique n°204560 - Publication au BOPI 1996-08-01

Renouvellement sans limitation le 30 juin 1999 n°2148009 - Publication au BOPI 1999-06-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Inscription le 10 février 2005 - Concession de licence n°407533 - Publication au BOPI 2005-02-10

Inscription le 14 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448438 - Publication au BOPI 2007-02-14

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2009 n°2409110 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-03

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2019 n°2728486 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-10-17

Sirops jus de fruits, boissons non alcooliques