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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEISSEIRE FRANCE
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MOULIN DE PROVENCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOULIN DE PROVENCE
TEISSEIRE FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98753269
Date de dépôt :
05/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2028

Présentation de la marque MOULIN DE PROVENCE

Déposée le 5 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEISSEIRE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOULIN DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-46 du 13 novembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEISSEIRE FRANCE domicilié(e) 482 Avenue Ambroise Croizat - 38920 - CROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 504 599 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 Rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque MOULIN DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOULIN DE PROVENCE arrivera à expiration en date du 5 octobre 2028.

TEISSEIRE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FRESSY , TEISSEIRE , TEISSEIRE , TAIGA , SOUFFLISE , FREMY , MAITRE CLAUDE , TEISSEIRE , (Marque figurative) , TEISSEIRE ORGEAT FANTAISIE


TEISSEIRE FRANCE, société par actions simplifiée - 482 Avenue Ambroise Croizat - 38920 - CROLLES - France - SIREN 057504599


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 Rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 23 mai 2008 n°2373586 - Publication au BOPI 2008-05-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2018 n°2697409 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2018-10-31

Eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire de boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.