Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TEISSEIRE FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3150814
Date de dépôt :
28/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2012
Marque figurative de TEISSEIRE FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 février 2002 par la Société Anonyme (SA) TEISSEIRE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEISSEIRE FRANCE domicilié(e) 2 Square Roger Genin, ,38000 GRENOBLE - 38000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 504 599 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO SA domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150814.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 février 2012.

TEISSEIRE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FRESSY , TEISSEIRE , TEISSEIRE , TAIGA , SOUFFLISE , FREMY , MAITRE CLAUDE , TEISSEIRE , (Marque figurative) , TEISSEIRE ORGEAT FANTAISIE


TEISSEIRE FRANCE Société Anonyme - 2 Square Roger Genin, ,38000 GRENOBLE - 38000 - France - SIREN 057504599


PATCO SA - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.