Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES FRUITIERES
Numéro de dépôt :
1218394
Date de dépôt :
10/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/1992
Présentation de la marque LES FRUITIERES
Déposée le 10 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) TEISSEIRE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES FRUITIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES FRUITIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218394.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEISSEIRE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 octobre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°48402 - Publication au BOPI 1990-10-03