Déposée le 14 juin 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEISSEIRE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JARDINS DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-30 du 30 juillet 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEISSEIRE FRANCE domicilié(e) 482 avenue Ambroise Croizat - 38920 - CROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 504 599 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.
La marque JARDINS DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEISSEIRE FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 482 avenue Ambroise Croizat - 38920 - CROLLES - France - SIREN 057504599
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France
Inscription le 3 décembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°165929 - Publication au BOPI 1993-12-03
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2003 n°2235144 - Publication au BOPI 2003-01-20
Inscription le 14 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394466 - Publication au BOPI 2004-06-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-02
Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30
Renouvellement sans limitation le 19 février 2013 n°2522289 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-19
Inscription le 2 avril 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°597874 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-02
Produits aromatiques naturels ou synthétiques servant à la fabrication de produits de parfumerie, de savonnerie, de produits de beauté, de droguerie; compositions aromatiques à base d'huiles essentielles naturelles, d'huiles essentielles de fruits, de plantes ou de légumes; essences absolues, résinoïdes, concrètes et constituants isolés des huiles essentielles; extraits et essences végétales; tous ces produits provenant de Provence.Viande, poisson et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves; tous ces produits provenant de Provence.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; concentrés de fruits; extraits aromatiques de fruits; bases élaborées pour boissons pour l'industrie; sirops et autres préparations pour faires des boissons; tous ces produits provenant de Provence
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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