Déposée le 1 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEISSEIRE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-02 du 8 janvier 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEISSEIRE FRANCE domicilié(e) 482 Avenue Ambroise Croizat - 38920 - CROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 504 599 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 Rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.
La marque EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762015.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEISSEIRE FRANCE, société par actions simplifiée - 482 Avenue Ambroise Croizat - 38920 - CROLLES - France - SIREN 057504599
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 Rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France
Renouvellement avec limitation n°2381751 - Publication au BOPI 2008-47
Renouvellement avec limitation le 25 septembre 2008 n°2385463 - Publication au BOPI 2008-09-25
Inscription le 30 juin 1999 - Retrait partiel n°280461 - Publication au BOPI 1999-06-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30
Inscription le 16 juillet 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°374027 - Publication au BOPI 2003-07-16
Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02
Inscription le 11 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°496762 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-11
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2018 n°2688889 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2018-07-17
Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2018 n°2697912 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-11-09
Sirops; Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés et graines (semences) ; animaux vivants ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques à l'exclusion des sirops ; boissons de fruits et jus de fruits ; préparations pour faire des boissons à l'exclusion des sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Publicité : gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Location d'appareils distributeurs. Traitement de matériaux. Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage. Broderie, couture. Découpage, polissage, revêtement métallique. Teinture de tissus ou vêtements. Traitement des tissus contre les mites. Retouche de vêtements. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification et régénération de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Tirage de photographies. Imprimerie. Services de reporteurs Filmage sur bandes vidéo. Recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs. Pouponnières. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Gestion de lieux d'expositions. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire, location de literie. Soins médicaux, services vétérinaires et d'agriculture, maison de repos et de convalescence. Location de matériel pour exploitation agricole. Agences matrimoniales, services juridiques. Pompes funèbres, location de vêtements. (dossier no 2385463)
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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