Marque expirée - Marque en non vigueur

DUBRUTAL
TEISSEIRE FRANCE société anonyme

Numéro de dépôt :
3495209
Date de dépôt :
17/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2017
DUBRUTAL de TEISSEIRE FRANCE

Présentation de la marque DUBRUTAL

Déposée le 17 avril 2007 par la Société Anonyme (SA) TEISSEIRE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUBRUTAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEISSEIRE FRANCE domicilié(e) 482 avenue Ambroise Croizat,38920 CROLLES - 38920 - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 504 599 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUBRUTAL est expirée depuis le 17 avril 2017.

TEISSEIRE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FRESSY , TEISSEIRE , TEISSEIRE , TAIGA , SOUFFLISE , FREMY , MAITRE CLAUDE , TEISSEIRE , (Marque figurative) , TEISSEIRE ORGEAT FANTAISIE


TEISSEIRE FRANCE société anonyme - 482 avenue Ambroise Croizat,38920 CROLLES - 38920 - France - SIREN 057504599


DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Boissons lactées où le lait prédomine ; yaourt ; yaourt à boire.

Glaces alimentaires ; boissons à base de thé ; yaourt glacé (glaces alimentaires) ; sorbets (glaces alimentaires).

Eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; sirops pour boissons.