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Marques déposées par TEISSEIRE Dominique
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"L'ONDULÉ PARTENAIRE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"L'ONDULÉ PARTENAIRE"
TEISSEIRE Dominique, rue des 4 Vents, 42110 MONTROND-les-BAINS

Numéro de dépôt :
1302438
Date de dépôt :
12/03/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/1995

Présentation de la marque "L'ONDULÉ PARTENAIRE"

Déposée le 12 mars 1985 par TEISSEIRE Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "L'ONDULÉ PARTENAIRE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TEISSEIRE Dominique, rue des 4 Vents, 42110 MONTROND-les-BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque "L'ONDULÉ PARTENAIRE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "L'ONDULÉ PARTENAIRE" est expirée depuis le 12 mars 1995.


TEISSEIRE Dominique, rue des 4 Vents, 42110 MONTROND-les-BAINS - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-33

Cartonnage emballage en ondulé.