Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU L'EBRAUDE
Mme TEISSEIRE CAMILLE
M. TEISSEIRE BERNARD

Numéro de dépôt :
4269445
Date de dépôt :
02/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/05/2026
CHATEAU L\'EBRAUDE de TEISSEIRE CAMILLE

Présentation de la marque CHATEAU L'EBRAUDE

Déposée le 2 mai 2016 par madame TEISSEIRE CAMILLE et monsieur TEISSEIRE BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU L'EBRAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Les déposants sont madame TEISSEIRE CAMILLE domicilié(e) CHATEAU ROUSSET, 10 RUE DE LANSAC - 33710 - SAMONAC - France et monsieur TEISSEIRE BERNARD domicilié(e) 10 ROUTE DE LANSAC - 33710 - SAMONAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard Teisseire domicilié(e) CHATEAU ROUSSET, 10 RUE DE LANSAC - 33710 - SAMONAC - France.

La marque CHATEAU L'EBRAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU L'EBRAUDE arrivera à expiration en date du 2 mai 2026.


Mme TEISSEIRE CAMILLE - CHATEAU ROUSSET, 10 RUE DE LANSAC - 33710 - SAMONAC - France

M. TEISSEIRE BERNARD - 10 ROUTE DE LANSAC - 33710 - SAMONAC - France


M. Bernard Teisseire - CHATEAU ROUSSET, 10 RUE DE LANSAC - 33710 - SAMONAC - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.