Déposée le 14 mars 2002 par la société TEINTURERIES ET APPRÊTS DU GAND TAG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « OMBRÉ SQUARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-16 du 19 avril 2002.
Le déposant est la société TEINTURERIES ET APPRÊTS DU GAND TAG domicilié(e) (Société Anonyme) ,42470 FOURNEAUX - 42470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 342 036 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville B. P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.
La marque OMBRÉ SQUARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153455.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEINTURERIES ET APPRÊTS DU GAND TAG - (Société Anonyme) ,42470 FOURNEAUX - 42470 - France - SIREN 301342036
Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville B. P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-33
Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16
Tissus présentant des effets de couleurs, de nuances de couleurs, de mélanges de couleurs, de dégradés de couleurs, d'une manière ordonnée ou aléatoire, notamment sous forme de carrés. Vêtements présentant des effets de couleurs, de nuances de couleurs, de mélanges de couleurs, de dégradés de couleurs, d'une manière ordonnée ou aléatoire, notamment sous forme de carrés.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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