Marque renouvelée - Marque en vigueur

Les Délices de Nominoë
Mme TEILLIAIS BOSSÉ Clémentine

Numéro de dépôt :
3742159
Date de dépôt :
31/05/2010
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
31/05/2030
Les Délices de Nominoë de TEILLIAIS BOSSÉ Clémentine

Présentation de la marque Les Délices de Nominoë

Déposée le 31 mai 2010 par madame TEILLIAIS BOSSÉ Clémentine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Les Délices de Nominoë » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est madame TEILLIAIS BOSSÉ Clémentine domicilié(e) 5 RUE DU TERTRE, 44880 SAUTRON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme TEILLIAIS BOSSÉ Clémentine domicilié(e) 5 RUE DU TERTRE, 44880 SAUTRON - France.

La marque Les Délices de Nominoë a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Délices de Nominoë arrivera à expiration en date du 31 mai 2030.


Mme TEILLIAIS BOSSÉ Clémentine - 5 RUE DU TERTRE, 44880 SAUTRON - France


Mme TEILLIAIS BOSSÉ Clémentine - 5 RUE DU TERTRE, 44880 SAUTRON - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2020 n°2748752 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-05-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.