Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURCELLES
teillard marine

Numéro de dépôt :
3813821
Date de dépôt :
11/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2021
COURCELLES de teillard marine

Présentation de la marque COURCELLES

Déposée le 11 mars 2011 par teillard marine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COURCELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est teillard marine domicilié(e) 10 rue de thann - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, teillard marine domicilié(e) 10 rue de thann - 75017 - PARIS - France.

La marque COURCELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURCELLES est expirée depuis le 11 mars 2021.


teillard marine - 10 rue de thann - 75017 - PARIS - France


teillard marine - 10 rue de thann - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Inscription le 4 juillet 2011 - Retrait partiel n°552540 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.