Déposée le 13 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) TEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-30 du 25 juillet 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEIL domicilié(e) 101 Avenue de Conthe - 15006 - AURILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 220 201 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TEIL domicilié(e) 101 Avenue de Conthe - 15006 - AURILLAC - France.
La marque TEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232044.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEIL est expirée depuis le 13 juin 2023.
TEIL, SOCIETE ANONYME - 101 Avenue de Conthe - 15006 - AURILLAC - France - SIREN 407220201
TEIL - 101 Avenue de Conthe - 15006 - AURILLAC - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48
Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30
Renouvellement avec limitation le 13 mai 2013 n°2529836 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-13
Viande de porc, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre “ gallus ”) et gibier ; extraits de viande de porc, fruits et légumes, conservés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viandes de porc, de volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre “ gallus ”), de gibier, de légumes ; salaisonneries ; charcuteries ; Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; aliments pour les animaux. ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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