ROSELAURE
Présentation de la marque ROSELAURE
Déposée le 21 octobre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « ROSELAURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROSELAURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249957.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROSELAURE est expirée depuis le 21 octobre 2023.
TEGE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-12
Renouvellement sans limitation n°2022716 - Publication au BOPI 1993-41
Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2003 n°2251561 - Publication au BOPI 2003-10-20
Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°17525 - Publication au BOPI
Inscription le 17 février 1998 - Concession de licence n°249944 - Publication au BOPI 1998-02-17
Inscription - Transmission de propriété n°19619 - Publication au BOPI
Inscription le 17 février 1998 - Changement de dénomination n°249943 - Publication au BOPI 1998-02-17
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2013 n°2531113 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-05-28
Inscription le 17 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°654535 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-17