ROSEE MATINALE
Présentation de la marque ROSEE MATINALE
Déposée le 6 décembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « ROSEE MATINALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROSEE MATINALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292307.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROSEE MATINALE arrivera à expiration en date du 6 décembre 2024.
TEGE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2035671 - Publication au BOPI 1994-33
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2004 n°2276770 - Publication au BOPI 2004-11-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-19
Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°17525 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°19619 - Publication au BOPI
Inscription le 2 juillet 2009 - Concession de licence n°500768 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2014 n°2573771 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2014-12-12
Inscription le 17 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°654535 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-17