Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROSEE MATINALE
TEGE, SAS

Numéro de dépôt :
1292307
Date de dépôt :
06/12/1984
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
06/12/2024

Présentation de la marque ROSEE MATINALE

Déposée le 6 décembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « ROSEE MATINALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEGE domicilié(e) 8 RUE BERTRAND RUSSELL - 42100 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 782 042 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TEGE, Mme CHARLET Claire domicilié(e) 8 RUE BERTRAND RUSSELL - 42100 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque ROSEE MATINALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROSEE MATINALE arrivera à expiration en date du 6 décembre 2024.

TEGE a également déposé les autres marques suivantes : BAMBOU MANGO , MOB-I- MOBILE BUSINESS COMMUNICATION , CloudZone , e – Mobile , HAPPY KISS , Fraich'Up , rendez-vous chez belle-maman , EXCELSIOR , LYDIA , D'APRÈS NATURE


TEGE, SAS - 8 RUE BERTRAND RUSSELL - 42100 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 334782042


TEGE, Mme CHARLET Claire - 8 RUE BERTRAND RUSSELL - 42100 - SAINT-ETIENNE - France


Renouvellement sans limitation n°2035671 - Publication au BOPI 1994-33

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2004 n°2276770 - Publication au BOPI 2004-11-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-19

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°17525 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°19619 - Publication au BOPI

Inscription le 2 juillet 2009 - Concession de licence n°500768 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2014 n°2573771 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2014-12-12

Inscription le 17 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°654535 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-17

Parfumerie, savonnerie.