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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEGE
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QUATTRO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUATTRO
TEGE, SAS

Numéro de dépôt :
92405190
Date de dépôt :
06/02/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/02/2022

Présentation de la marque QUATTRO

Déposée le 6 février 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUATTRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEGE domicilié(e) 8 Rue Bertrand Russell, BP 2 - 42011 - SAINT-ETIENNE Cedex 02 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 782 042 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TEGE domicilié(e) 8 Rue Bertrand Russell, BP 2 - 42011 - SAINT-ETIENNE Cedex 02 - France.

La marque QUATTRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUATTRO est expirée depuis le 6 février 2022.

TEGE a également déposé les autres marques suivantes : BAMBOU MANGO , MOB-I- MOBILE BUSINESS COMMUNICATION , CloudZone , e – Mobile , HAPPY KISS , Fraich'Up , rendez-vous chez belle-maman , EXCELSIOR , LYDIA , D'APRÈS NATURE


TEGE, SAS - 8 Rue Bertrand Russell, BP 2 - 42011 - SAINT-ETIENNE Cedex 02 - France - SIREN 334782042


TEGE - 8 Rue Bertrand Russell, BP 2 - 42011 - SAINT-ETIENNE Cedex 02 - France


Inscription le 17 février 1998 - Changement de dénomination n°249943 - Publication au BOPI 1998-02-17

Renouvellement sans limitation le 1 février 2002 n°2215000 - Publication au BOPI 2002-02-01

Inscription le 17 février 1998 - Concession de licence n°249944 - Publication au BOPI 1998-02-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2012 n°2489541 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-20

Inscription le 17 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°654535 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-17

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