Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLAN D'EPARGNE TELECOM : EPARTEL
TEGE S.A.

Numéro de dépôt :
3250942
Date de dépôt :
09/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2013
PLAN D\'EPARGNE TELECOM : EPARTEL de TEGE

Présentation de la marque PLAN D'EPARGNE TELECOM : EPARTEL

Déposée le 9 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) TEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLAN D'EPARGNE TELECOM : EPARTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEGE domicilié(e) 4 Rue des Sablons, Parc d'Activités la Haie Griselle,94470 BOISSY SAINT LEGER - 94470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 179 927 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEGE S.A. domicilié(e) 4 Rue des Sablons, Parc d'Activités la Haie Griselle,94470 BOISSY SAINT LEGER - 94470 - France.

La marque PLAN D'EPARGNE TELECOM : EPARTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAN D'EPARGNE TELECOM : EPARTEL est expirée depuis le 9 octobre 2013.

TEGE a également déposé les autres marques suivantes : BAMBOU MANGO , MOB-I- MOBILE BUSINESS COMMUNICATION , CloudZone , e – Mobile , HAPPY KISS , Fraich'Up , rendez-vous chez belle-maman , EXCELSIOR , LYDIA , D'APRÈS NATURE


TEGE S.A. - 4 Rue des Sablons, Parc d'Activités la Haie Griselle,94470 BOISSY SAINT LEGER - 94470 - France - SIREN 572179927


TEGE S.A. - 4 Rue des Sablons, Parc d'Activités la Haie Griselle,94470 BOISSY SAINT LEGER - 94470 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Gestion des affaires commerciales, Conseil en organisation. Entretien, réparation, maintenance de matériel et de logiciel de télécommunication, d'informatique et de sécurité. Télécommunications.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.