Déposée le 7 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-51 du 20 décembre 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEGE domicilié(e) PARC D'ACTIVITES DE LA HAIE GRISELLE, 4 RUE DES SABLONS, CEDEX - 94478 - BOISSY-SAINT-LEGER - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 065 057 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TEGE, M. Thierry BONNET domicilié(e) PARC D'ACTIVITES DE LA HAIE GRISELLE, 4 RUE DES SABLONS, CEDEX - 94478 - BOISSY-SAINT-LEGER - France.
La marque OSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650096.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEGE, SAS - PARC D'ACTIVITES DE LA HAIE GRISELLE, 4 RUE DES SABLONS, CEDEX - 94478 - BOISSY-SAINT-LEGER - France - SIREN 542065057
TEGE, M. Thierry BONNET - PARC D'ACTIVITES DE LA HAIE GRISELLE, 4 RUE DES SABLONS, CEDEX - 94478 - BOISSY-SAINT-LEGER - France
Renouvellement sans limitation le 31 août 2006 n°2322162 - Publication au BOPI 2006-08-31
Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486449 - Publication au BOPI 2008-12-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18
Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51
Renouvellement sans limitation le 1 février 2017 n°2639316 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-01
Appareil pour le traitement de l'information et les ordinateurs Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène, et de beauté; service vétérinaire et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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