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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEGE
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LES “ SIOUX ”CETTES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES “ SIOUX ”CETTES
TEGE S.A.S.

Numéro de dépôt :
3573153
Date de dépôt :
28/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2018
LES “ SIOUX ”CETTES de TEGE

Présentation de la marque LES “ SIOUX ”CETTES

Déposée le 28 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES “ SIOUX ”CETTES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEGE domicilié(e) 8 RUE BERTRAND RUSSELL, BP 2,42011 SAINT-ETIENNE CEDEX 02 - 42011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 782 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEGE domicilié(e) 8 RUE BERTRAND RUSSELL, BP 2,42011 SAINT-ETIENNE CEDEX 02 - 42011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES “ SIOUX ”CETTES est expirée depuis le 28 avril 2018.

TEGE a également déposé les autres marques suivantes : BAMBOU MANGO , MOB-I- MOBILE BUSINESS COMMUNICATION , CloudZone , e – Mobile , HAPPY KISS , Fraich'Up , rendez-vous chez belle-maman , EXCELSIOR , LYDIA , D'APRÈS NATURE


TEGE S.A.S. - 8 RUE BERTRAND RUSSELL, BP 2,42011 SAINT-ETIENNE CEDEX 02 - 42011 - France - SIREN 334782042


TEGE - 8 RUE BERTRAND RUSSELL, BP 2,42011 SAINT-ETIENNE CEDEX 02 - 42011 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-40

Publication - Publication le 6 juin 2008 au BOPI 2008-23

Inscription le 2 juillet 2009 - Concession de licence n°500768 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02

Inscription le 17 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°654535 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-17

Sucre à usage médical ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sucreries.