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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEGE
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LAIT AUX MILLE CALINS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LAIT AUX MILLE CALINS
TEGE, SAS

Numéro de dépôt :
94502461
Date de dépôt :
17/01/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2024

Présentation de la marque LAIT AUX MILLE CALINS

Déposée le 17 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LAIT AUX MILLE CALINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEGE domicilié(e) 8 RUE BERTRAND RUSSELL, CS 10002 - 42011 - SAINT-ETIENNE CEDEX 02 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 782 042 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TEGE, Mme CHARLET Claire domicilié(e) 8 RUE BERTRAND RUSSELL, CS 10002 - 42011 - SAINT-ETIENNE CEDEX 02 - France.

La marque LAIT AUX MILLE CALINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LAIT AUX MILLE CALINS est expirée depuis le 17 janvier 2024.

TEGE a également déposé les autres marques suivantes : BAMBOU MANGO , MOB-I- MOBILE BUSINESS COMMUNICATION , CloudZone , e – Mobile , HAPPY KISS , Fraich'Up , rendez-vous chez belle-maman , EXCELSIOR , LYDIA , D'APRÈS NATURE


TEGE, SAS - 8 RUE BERTRAND RUSSELL, CS 10002 - 42011 - SAINT-ETIENNE CEDEX 02 - France - SIREN 334782042


TEGE, Mme CHARLET Claire - 8 RUE BERTRAND RUSSELL, CS 10002 - 42011 - SAINT-ETIENNE CEDEX 02 - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2004 n°2256799 - Publication au BOPI 2004-01-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Inscription le 2 juillet 2009 - Concession de licence n°500768 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2014 n°2549329 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-23

Inscription le 17 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°654535 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-17

Savons; huiles essentielles; cosmétique; lait de toilette, notamment pour enfant