LA TETE QUI MOUSSE
Présentation de la marque LA TETE QUI MOUSSE
Déposée le 17 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA TETE QUI MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA TETE QUI MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA TETE QUI MOUSSE est expirée depuis le 17 janvier 2024.
TEGE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2004 n°2256800 - Publication au BOPI 2004-01-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27
Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09
Inscription le 2 juillet 2009 - Concession de licence n°500768 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2014 n°2549327 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-23
Inscription le 17 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°654535 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-17