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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEGE
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LA BRISCANTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA BRISCANTE
TEGE, SAS

Numéro de dépôt :
3160677
Date de dépôt :
16/04/2002
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
16/04/2022
LA BRISCANTE de TEGE

Présentation de la marque LA BRISCANTE

Déposée le 16 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « LA BRISCANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEGE domicilié(e) 8 RUE BERTRAND RUSSELL, BP 2 - 42011 - SAINT ETIENNE CEDEX 02 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 782 042 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TEGE domicilié(e) 8 RUE BERTRAND RUSSELL, BP 2 - 42011 - SAINT ETIENNE CEDEX 02 - France.

La marque LA BRISCANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BRISCANTE est expirée depuis le 16 avril 2022.

TEGE a également déposé les autres marques suivantes : BAMBOU MANGO , MOB-I- MOBILE BUSINESS COMMUNICATION , CloudZone , e – Mobile , HAPPY KISS , Fraich'Up , rendez-vous chez belle-maman , EXCELSIOR , LYDIA , D'APRÈS NATURE


TEGE, SAS - 8 RUE BERTRAND RUSSELL, BP 2 - 42011 - SAINT ETIENNE CEDEX 02 - France - SIREN 334782042


TEGE - 8 RUE BERTRAND RUSSELL, BP 2 - 42011 - SAINT ETIENNE CEDEX 02 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2012 n°2496424 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-10

Inscription le 17 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°654535 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-17

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