Déposée le 13 septembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « INTERCAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-43 du 27 octobre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEGE domicilié(e) 8 RUE BERTRAND RUSSELL BP 2 - 42011 - SAINT-ETIENNE CEDEX 02 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 782 042 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TEGE domicilié(e) 8 RUE BERTRAND RUSSELL - 42011 - SAINT-ETIENNE CEDEX 02 - France.
La marque INTERCAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052098.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEGE, SAS - 8 RUE BERTRAND RUSSELL BP 2 - 42011 - SAINT-ETIENNE CEDEX 02 - France - SIREN 334782042
TEGE - 8 RUE BERTRAND RUSSELL - 42011 - SAINT-ETIENNE CEDEX 02 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-08
Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43
Inscription le 2 juillet 2009 - Concession de licence n°500768 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02
Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2010 n°2450578 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-13
Inscription le 17 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°654535 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-17
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices. Coffres, sacs et trousses de voyage, sac-housses de voyage pour vêtements, malles, valises, bagages, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity-cases", sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs à provision, sacs d'épaule, malettes, porte-documents, serviettes, cartables, pochettes, boîtes en cuir ou en carton-cuir, articles de maroquinerie, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, étuis pour clés, porte-cartes, parapluies, parasols, ombrelles, cannes, cannes-sièges. Vêtements, sous-vêtements et autres articles d'habillement, à savoir chandails, chemises, corsages, corsets, costumes, gilets, imperméables, jupes, manteaux, pantalons, pull-overs, robes, vestes, châles, écharpes, foulards, cravates, pochettes (habillement), pantoufles, bretelles, gants, ceintures, bas, collants, chaussettes, maillots, costumes et peignoirs de bain, chaussures, chapeaux et articles de chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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