Marque expirée - Marque en non vigueur

EAU DE COLOGNE DU ROY
TEGE S.A.S.

Numéro de dépôt :
1718286
Date de dépôt :
07/03/1989
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
07/03/2019

Présentation de la marque EAU DE COLOGNE DU ROY

Déposée le 7 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « EAU DE COLOGNE DU ROY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEGE domicilié(e) 8 RUE BERTRAND RUSSELL, BP 2,42011 SAINT-ETIENNE CEDEX 02 (dossier no 2399612) - 42011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 782 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEGE domicilié(e) 8 RUE BERTRAND RUSSELL, BP 2,42011 SAINT-ETIENNE CEDEX 02 (dossier no 2399612) - 42011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EAU DE COLOGNE DU ROY est expirée depuis le 7 mars 2019.

TEGE a également déposé les autres marques suivantes : BAMBOU MANGO , MOB-I- MOBILE BUSINESS COMMUNICATION , CloudZone , e – Mobile , HAPPY KISS , Fraich'Up , rendez-vous chez belle-maman , EXCELSIOR , LYDIA , D'APRÈS NATURE


TEGE S.A.S. - 8 RUE BERTRAND RUSSELL, BP 2,42011 SAINT-ETIENNE CEDEX 02 (dossier no 2399612) - 42011 - France - SIREN 334782042


TEGE - 8 RUE BERTRAND RUSSELL, BP 2,42011 SAINT-ETIENNE CEDEX 02 (dossier no 2399612) - 42011 - France


Renouvellement sans limitation le 25 février 2009 n°2399612 - Publication au BOPI 2009-02-25

Renouvellement sans limitation n°2136261 - Publication au BOPI 1999-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24

Inscription le 2 juillet 2009 - Concession de licence n°500768 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02

Inscription le 17 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°654535 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-17

Parfumerie, Savonnerie