Marque expirée - Marque en non vigueur

DES SAINTS PÈRES
TEGE S.A.S.

Numéro de dépôt :
3086154
Date de dépôt :
21/02/2001
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
19/09/2015

Présentation de la marque DES SAINTS PÈRES

Déposée le 21 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « DES SAINTS PÈRES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEGE domicilié(e) 8, RUE BERTRAND RUSSELL, BP 2,42011 SAINT-ETIENNE CEDEX 02 (dossier no 2297292) - 42011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 782 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEGE S.A.S. CLAUDE VOINÇON PRESIDENT domicilié(e) 8, RUE BERTRAND RUSSELL, BP 2,42011 SAINT-ETIENNE CEDEX 02 (dossier no 2297292) - 42011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 14 ans, la marque DES SAINTS PÈRES est expirée depuis le 19 septembre 2015.

TEGE a également déposé les autres marques suivantes : BAMBOU MANGO , MOB-I- MOBILE BUSINESS COMMUNICATION , CloudZone , e – Mobile , HAPPY KISS , Fraich'Up , rendez-vous chez belle-maman , EXCELSIOR , LYDIA , D'APRÈS NATURE


TEGE S.A.S. - 8, RUE BERTRAND RUSSELL, BP 2,42011 SAINT-ETIENNE CEDEX 02 (dossier no 2297292) - 42011 - France - SIREN 334782042


TEGE S.A.S. CLAUDE VOINÇON PRESIDENT - 8, RUE BERTRAND RUSSELL, BP 2,42011 SAINT-ETIENNE CEDEX 02 (dossier no 2297292) - 42011 - France


Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2005 n°2297292 - Publication au BOPI 2005-09-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Inscription le 13 avril 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°666814 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-13

Produits de parfumerie, savons, cosmétiques.