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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEGE
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CLOCHE D'OR
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLOCHE D'OR
TEGE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1581352
Date de dépôt :
14/03/1990
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
14/03/2020

Présentation de la marque CLOCHE D'OR

Déposée le 14 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « CLOCHE D'OR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEGE domicilié(e) 8, rue Bertrand Russell BP 2 - 42011 - SAINT-ETIENNE Cedex 02 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 782 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEGE, S.A.S. domicilié(e) 8, rue Bertrand Russell BP 2 - 42011 - SAINT-ETIENNE Cedex 02 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLOCHE D'OR est expirée depuis le 14 mars 2020.

TEGE a également déposé les autres marques suivantes : BAMBOU MANGO , MOB-I- MOBILE BUSINESS COMMUNICATION , CloudZone , e – Mobile , HAPPY KISS , Fraich'Up , rendez-vous chez belle-maman , EXCELSIOR , LYDIA , D'APRÈS NATURE


TEGE, S.A.S. - 8, rue Bertrand Russell BP 2 - 42011 - SAINT-ETIENNE Cedex 02 - France - SIREN 334782042


TEGE, S.A.S. - 8, rue Bertrand Russell BP 2 - 42011 - SAINT-ETIENNE Cedex 02 - France


Renouvellement sans limitation le 10 mars 2000 n°2167894 - Publication au BOPI 2000-03-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

Inscription le 2 juillet 2009 - Concession de licence n°500768 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2010 n°2434153 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-03-11

Inscription le 17 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°654535 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-17

Parfumerie, Savonnerie