CHARMES DE L'ORIENT
Présentation de la marque CHARMES DE L'ORIENT
Déposée le 9 juillet 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « CHARMES DE L'ORIENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHARMES DE L'ORIENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112007.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARMES DE L'ORIENT est expirée depuis le 9 juillet 2021.
TEGE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-51
Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34
Inscription le 2 juillet 2009 - Concession de licence n°500768 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2011 n°2472969 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-15
Inscription le 17 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°654535 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-17