CHAMOIS
Présentation de la marque CHAMOIS
Déposée le 4 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « CHAMOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHAMOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592730.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHAMOIS est expirée depuis le 4 mai 2020.
TEGE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2000 n°2172118 - Publication au BOPI 2000-04-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44
Inscription le 2 juillet 2009 - Concession de licence n°500768 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2010 n°2439390 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-03
Inscription le 17 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°654535 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-17