Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEGE
/
CARRE DE FRAICHEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

CARRE DE FRAICHEUR
TEGE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1544805
Date de dépôt :
25/04/1989
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
25/04/2019

Présentation de la marque CARRE DE FRAICHEUR

Déposée le 25 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « CARRE DE FRAICHEUR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEGE domicilié(e) 8 Rue Bertrand Russell BP 2 - 42011 - SAINT-ETIENNE Cedex 02 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 782 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEGE domicilié(e) 8 Rue Bertrand Russell BP 2 - 42011 - SAINT-ETIENNE Cedex 02 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARRE DE FRAICHEUR est expirée depuis le 25 avril 2019.

TEGE a également déposé les autres marques suivantes : BAMBOU MANGO , MOB-I- MOBILE BUSINESS COMMUNICATION , CloudZone , e – Mobile , HAPPY KISS , Fraich'Up , rendez-vous chez belle-maman , EXCELSIOR , LYDIA , D'APRÈS NATURE


TEGE, S.A.S. - 8 Rue Bertrand Russell BP 2 - 42011 - SAINT-ETIENNE Cedex 02 - France - SIREN 334782042


TEGE - 8 Rue Bertrand Russell BP 2 - 42011 - SAINT-ETIENNE Cedex 02 - France


Renouvellement sans limitation n°2140929 - Publication au BOPI 1999-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

Demande de renouvellement le 20 mars 2009 n°2140929 - Publication au BOPI 2009-03-20

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2009 n°2402035 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-20

Inscription le 2 juillet 2009 - Concession de licence n°500768 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02

Inscription le 17 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°654535 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-17

Parfumerie, Savonnerie